Conseil Municipal du 31 juillet 1953




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W180 Page 181Séance du 31 juillet 1953 - Registre 21W180 Page 181 - Délibération
21W180 Page 182Construction de classes semi provisoires Groupe Henri Poincaré Rapport de la commission des finances - Registre 21W180 Page 182 - Délibération
21W180 Page 183Vote d'emprunts - Registre 21W180 Page 183 - Délibération
21W180 Page 185Demande de subvention|-|Emprunt pour H.L.M. - Registre 21W180 Page 185 - Délibération
21W180 Page 187Approbation de marchés|-|Achat de mobilier scolaire Rapport de la commission des finances - Registre 21W180 Page 187 - Délibération
21W180 Page 188Enlèvement des ordures ménagères.|-|Demande de prêt de l'Association Sportive de Chelles - Registre 21W180 Page 188 - Délibération
21W180 Page 189Contrat avec la société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de musique - Registre 21W180 Page 189 - Délibération
21W180 Page 190Subvention au comité des fêtes de Chantereine|-|Construction d'H.L.M. Manoir Saint Hubert|-|Non-valeurs|-|Prime de vacances aux enfants du personnel communal - Registre 21W180 Page 190 - Délibération
21W180 Page 191Redevance pour trétaux supplémentaires|-|Panneaux réclames|-|Agrandissement du marché - Registre 21W180 Page 191 - Délibération
21W180 Page 192Proposition Plastibrais|-|Associations syndicales - Registre 21W180 Page 192 - Délibération
21W180 Page 193"Elargissement de la rue de la Belle ile|-|Cité du Château Gaillard|-|Demande de l'Association Syndicale "" Les Abbesses ""|-|Demande de levée de servitude terrain Ballu, rue Gustave Nast - Registre 21W180 Page 193" - Délibération
21W180 Page 194Demande de Mr Collin, rue Solferino|-|Proposition de tracteurs F.A.R|-|Recrutement de personnel de voirie|-|Questions diverses - Registre 21W180 Page 194 - Délibération
21W180 Page 195Recrutement d'agents des services administratifs|-|Fixation de la liste des emplois permanents - Registre 21W180 Page 195 - Délibération
21W180 Page 196Services administratifs|-|Services techniques|-|Services divers|-|Commission paritaire du personnel communal - Fixation des catégories - Registre 21W180 Page 196 - Délibération
21W180 Page 198Prime de vacances aux agents communaux|-|Cérémonies anniversaires de la Libération|-|Commission d'hygiène - Registre 21W180 Page 198 - Délibération
21W180 Page 199Service des autobus - Registre 21W180 Page 199 - Délibération